Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du coSanté l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.cosante.com (le « Site »), est édité par :
coSanté, société au capital de … euros, inscrite au R.C.S. de … sous le numéro …, dont le siège social est situé au …, représenté par …
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : …
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS, situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Directeur de publication
Le directeur de la publication du Site est Vincent Galante.
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